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sont justifi�es.
le terme d esp�ce humaine � cause de l arriv�e, de latentes qui planent sur la mati�re. t�s r�elles, on s en tient ici, notam-
la mise au jour du g�nome humain. On ne peut pas Qu on ait pu interdire d examen la ment en mati�re d avortement, � une
faire que le g�nome humain n a pas �t� mis au jour, question de l eug�nisme dans l affaire libert� formelle. Bien s�r, elle est
Alors
c est une r�alit� qu il faut prendre en consid�ration, Perruche aux motifs que c �tait faire essentielle, il faut absolument la
mais il est vrai qu il �tait extr�mement difficile de insulte aux femmes m a surprise ; il consacrer, mais la r�alit� de cette
penser en droit le g�nome humain en tant que r�a- n a jamais �t� question de faire insulte libert� m�riterait d �tre beaucoup
il faut savoir
lit�. Qu est-ce que c est ? De quoi s agit-il et dans aux femmes, la pratique eug�niste ne plus analys�e sur le terrain ; c est
quelle cat�gorie juridique allait-on le classer ? concerne pas les m�res, elle concerne une question d enqu�te, de connais-
Comme des craintes concernant l int�grit� de l es- ceux qui organisent une pratique sance de ce qui se passe, de ce qui
ce qu on
p�ce et le fait de porter atteinte � l humanit� se eug�nique. Donc, l id�e qu il puisse y est v�cu, de ce qui est �prouv�, res-
manifestaient pr�cis�ment � cause de l eug�nisme, avoir une insulte montre que ceux qui senti, etc, pour �viter par exemple
on a introduit ce fameux article 16-4 dans le Code mettent simplement en discussion des pratiques du genre qui m ont �t�
civil au titre du droit des personnes. Nous sommes cette question sont imm�diatement appelle rapport�es dans certains h�pitaux
l�, juristes, ni en controverse ni en discussion. Nous tax�s de je ne sais quel& Donc il y a o�, avant m�me l annonce du dia-
sommes dans un scepticisme particuli�rement grand des m�canismes de refoulement du gnostic positif de malformations, le
parce que nous n avons pas les outils et nous pen- probl�me, de refuser de le voir en rendez-vous pour l avortement �tait
th�rapeutique
sons que ce texte est inutile ; d ailleurs, nous toute objectivit�, de dire : telle loi, d�j� pris par le service hospitalier.
n avons pas les outils pour distinguer le g�nome bien s�r que c est une pratique eug�- Donc, il faudrait mieux conna�tre la
humain ou l esp�ce en tant que collectivit�, l huma- nique, mais c est acceptable, c est r�alit� des pratiques et conna�tre
et le terme
nit� et/ou une partie de la population et  selon utile, c est justifi�, etc. Mais ce seuil- comment cela est v�cu, pour peut-
quels crit�res ?  des individus, des personnes pro- l�, au regard d une analyse pr�cise des �tre trouver des moyens qui sont
prement dites. La personne est une notion juridique diff�rentes situations, devient prati- des moyens tr�s modestes mais qui
n a plus
controvers�e mais c est une notion juridique avec quement impossible. C est un objet de peuvent �tre extr�mement efficaces
laquelle on est familier. Donc, la tendance g�n�rale phobie, comme on dit. sur le terrain, pour pr�server cet
des commentateurs, quand on a vu arriver ces lois, espace de libert� r�elle au sein
de champ
a �t� de dire : attention, il ne faut pas faire entrer Cyril Veken : Vous avez, d une libert� formelle. Je tiens enfin
l esp�ce humaine dans le Code civil, ce n est pas un Madame le professeur, tr�s bien mis que cette libert� r�elle et formelle
vocabulaire de droit, ce n est pas op�ratoire, on ne en �vidence le r�le  central dans l ar- de la m�re doit �tre d autant plus
objectivement
pourra l utiliser. On est effectivement extr�mement gumentation autour de l arr�t pr�serv�e que c est le seul garde-
sceptiques pour deux raisons : parce qu on ne peut Perruche  du choix non laiss� � la fou contre justement le fait qu elle
pas juridiquement identifier l esp�ce comme un m�re. Alors, dans cette mesure-l� et puisse se voir imputer de ne pas
d�fini
sujet de droit, et d autre part on pense que c est par rapport � l eug�nisme, que se avoir interrompu la grossesse. Si on
inutile car on ne peut acc�der � la voie de droit que passe-t-il si la m�re mise en position invoque le fondement de l utilit�
par l interm�diaire de sujets de droit, que par des de choisir ne choisit pas d inter- sociale ou de l int�r�t de l enfant,
personnes juridiques. Donc, l esp�ce ne pourra �tre rompre sa grossesse ? On a l impres- on pourra � ce moment-l� reprocher
prise en consid�ration qu � travers des individus. � sion d un choix forc�, en quelque � la m�re l abus de sa libert�,
mon avis, c est un texte peut-�tre plein de bonnes sorte. Est-ce qu elle devient elle- puisque toutes les libert�s publiques
intentions, louables, programmatique, mais pour m�me poursuivable ? C est malheu- sont susceptibles d abus. Et �a,
moi le caract�re concret du droit doit pouvoir �tre reusement ce que j entends de plus c est un danger, mais il faut
mis en S
uvre, pouvoir �tre appliqu�, surtout lors- eug�niste dans l arr�t Perruche, autre- reprendre le fondement de l inter-
qu on �nonce des interdits. Il faut que la fronti�re ment dit la possibilit� de consid�rer ruption de grossesse. �%
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- 109.173.130.106 - 10/10/2012 21h41. � ERES [ Pobierz całość w formacie PDF ]